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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BELLEVILLE PRODUCTION
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On connait la chanson
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

On connait la chanson
BELLEVILLE PRODUCTION, SAS

Numéro de dépôt :
4003766
Date de dépôt :
08/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
On connait la chanson de BELLEVILLE PRODUCTION

Présentation de la marque On connait la chanson

Déposée par voie électronique le 8 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BELLEVILLE PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « On connait la chanson »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BELLEVILLE PRODUCTION domicilié(e) 3/5 BD GEORGES SEURAT - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 540 422 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. STEPHANE TEILLET domicilié(e) 3/5 BD GEORGES SEURAT - 92200 - NZUILLY SUR SEINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BELLEVILLE PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : Cap nord ouest , A nous deux , Cap nord est , Cap sud est


BELLEVILLE PRODUCTION, SAS - 3/5 BD GEORGES SEURAT - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 450540422


M. STEPHANE TEILLET - 3/5 BD GEORGES SEURAT - 92200 - NZUILLY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Inscription le 8 juin 2015 - Rejet total n°649818 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-06-08

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.